PV Compte rendu des conseils / à partir de juillet 2022 liste délibérations

à partir de juillet 2022 ; PV délibérations / consultables en mairie dans un registre papier

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2022

Élus en fonction : 14

Élus présents : 12

Élus absents avec procuration : 2

Élus absents : /

  • Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
  •      Présents : Philippe ADAM, Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM , Hubert HOELTZEL Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, , Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL,  Frédéric WANNER.

     Absent : /

  • Absents avec procurations : Monique MERKLING à Josette PRIM et Laurent STOCK à Clarisse FREYSZ

Désignation du secrétaire de séance :   Sylvain RAUCH

21/2022  décision modificative 1 2022 versement au football club de la somme prévue pour payer la location du terrain aux propriétaires

Approbation à l’unanimité  

22/2022  décision modificative 2 2022 en fonctionnement afin d’alimenter le chapitre 012 chapitre charges du personnel

Approbation à l’unanimité 

Le secrétaire de séance                                                                                 Le Maire,

Sylvain RAUCH Jacky WAGNER

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE

Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER

Présents :, Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Hubert HOELTZEL, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Monique MERKLING, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, , Laurent STOCK, Frédéric WANNER.

Absent : /

Absents avec procurations : / Pascaline HAMM  à Jacky WAGNER, Julien RIEHL à Laurent STOCK, Philippe ADAM à Clarisse FREYSZ et Monique MERKLING à Josette PRIM.

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la réunion du 27 juin 2022.
  1. Validation des devis pour le ravalement de la façade de l’Église et la mise aux normes de l’électricité pour demande de fond de concours au fond de solidarité communale de la communauté des communes du Kochersberg et de l’Ackerland.; (délibération)
  1. Achat d’un bon cadeau pour un départ à la retraite ; (délibération)

–       à l’unanimité  . 14 voix                                          

  1. Règlement litige avec SFR ; (délibération)
  2. Accord du conseil municipal 13 voix POUR et 1 voix contre.
  1. Passage à la Nouvelle nomenclature comptable M57 par droit d’option au 01 janvier 2023 (délibération)

          à l’unanimité  . 14 voix                                           

  1. Attribution d’une subvention exceptionnelle : jeunes Messti 2022 (délibération)

à l’unanimité

  1. Modification des installations électriques de l’éclairage publics ; (délibération)

à l’unanimité  .

Le secrétaire de séance                                                                                 Le Maire,

Sylvain RAUCH

Jacky WAGNER