PV délibérations / consultables en mairie dans un registre papier
Élus en fonction : 14
Élus présents :12
Élus absents avec procurations : 2
Élus absents : /
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM, Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL, Damien LACOURT, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Laurent STOCK, Frédéric WANNER
Absent : /
Absents avec procurations : Monique MERKLING à Josette PRIM , Bernard HOUPERT à Frédéric WANNER
Secrétaire de séance : Damien LACOURT
05 2024 / COMPTE ADMINISTRATIF et AFFECTATION DU RÉSULTAT / 06 2024 / ADOPTION DU COMPTE DE GESTION
Adoption à l’unanimité
07 2024 / FIXATION DES TAUX IMPÔTS LOCAUX COMMUNAUX / 08 2024 / VOTE BUDGET PRIMITIF 2024
Adoption à l’unanimité
09 2024 / CHANGEMENT DE 2 JEUX A L’AIRE DE JEUX, CHOIX DU PRESTATAIRE
Adoption à l’unanimité
Le secrétaire de séance Le Maire,
Jacky WAGNER
Élus en fonction : 14
Élus absents avec procuration : 3
Élus présents : 11
Élus absents :
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM, Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL Bernard HOUPERT Monique MERKLING, Damien LACOURT, Josette PRIM, Frédéric WANNER./
Absents avec procuration : Sylvain RAUCH et Laurent STOCK
Et Julien Riehl qui quitte la réunion à 21h15
Secrétaire de séance / Sylvie BARON
01 2024 Finalisation du projet d’aménagement du carrefour des 4 vents choix du maitre d’œuvre et déclenchement de demande de dotations
Adoption à l’unanimité
02 2024 Adhésion Assurance Statutaire-PetitMarche-2024-2027
Adoption à l’unanimité
03 2024 quart budget n-1 articles investissement
Adoption à l’unanimité
04 2024 Mise en place de zones d’accélération des énergies renouvelables ENR (Zaenr)
Adoption à l’unanimité
La secrétaire de séance Le Maire,
Jacky WAGNER
Élus : 15
Élus en fonction : 14
Élus présents : 14
Absents avec procurations : /
Absent excusé :/
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Secrétaire de séance : Frédéric Wanner
Présents : Philippe ADAM, Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Monique MERKLING, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Laurent STOCK, Frédéric WANNER.
Absent excusé : /
Absents avec procurations
30/2023 Attribution de la prime pouvoir d’achat pour les fonctionnaires
Adoption à l’unanimité
31/2023 Revalorisation de la participation employeur au titre de la complémentaire santé et prévoyance sauvages
Adoption à l’unanimité
32/2023 Attribution d’une aide à un habitant
Adoption à l’unanimité
Les présentes délibérations peuvent faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de leur publicité légale , registre PV papier de la séance DÉLIBÉRATIONS consultable en mairie, , d’un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Strasbourg, ou d’un recours gracieux auprès de la Commune de QUATZENHEIM, étant précisé que celle-ci dispose alors d’un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu’elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au tribunal administratif dans un délai de deux mois. Conformément aux termes de l’article R. 421-7 du Code de justice administrative, les personnes résidant outre-mer et à l’étranger disposent d’un délai supplémentaire de distance de respectivement un et deux mois pour saisir le Tribunal.
Élus : 15
Élus en fonction : 14
Élus présents : 10
Absents avec procurations : 4
Absent excusé :/
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Josette PRIM, Laurent STOCK, Frédéric WANNER,
Absent excusé : /
Absents avec procurations : Philippe ADAM à Clarisse FREYSZ, Monique MERKLING à Josette PRIM, Sylvain RAUCH à Laurent STOCK , Julien RIEHL à Jacky WAGNER
Secrétaire de séance : Laurent STOCK
28 2023 Convention gré à gré 2024 2033 Bail de chasse communal pour la période 2024-2033 : Location chasse lot n 1 et reversement argent de la chasse à l’association foncière de Quatzenheim.
Adoption à l’unanimité
29/2023 Demande d’autorisation pour encaissement d’un chèque suite dépôts sauvages
Adoption à l’unanimité
DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL de QUATZENHEIM du 11 OCTOBRE 2023
Élus : 15
Élus en fonction : 14
Élus présents : 11
Absents avec procurations : 3
Absent excusé /
Secrétaire de séance : Josette PRIM
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Monique MERKLING, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Laurent STOCK,
Absent excusé : /
Absents avec procurations : Frédéric WANNER à Bernard HOUPERT / à Sylvie BARON à Laurent STOCK / Julien RIEHL à Jacky WAGNER
26 2023 étude de faisabilité d’un projet de résidence séniors
Adoption à l’unanimité
27 2023 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la chorale Vocalia (semaine alsacienne)
Adoption à l’unanimité
Élus : 15
Élus en fonction : 14
Élus présents : 11
Absent avec procuration : 3
Absent excusé
Secrétaire de séance : Sylvain RAUCH
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM, Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ Pascaline HAMM, Bernard HOUPERT, Monique MERKLING, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Frédéric WANNER
Absent excusé : /.
Absents avec procurations : Damien LACOURT,: à Pascaline HAMM / Hubert HOELTZEL à Josette PRIM / Laurent STOCK à Sylvie BARON /
23 /2023 Renouvellement contrats de location du terrain de football auprès des propriétaires
Adoption à l’unanimité
24 /2023 Achat d’une parcelle de terrain jouxtant la route de Wiwersheim
Adoption à l’unanimité
25/2023 Demande d’autorisation pour encaissement d’un chèque suite à un sinistre
Adoption à l’unanimité
La secrétaire de séance Le Maire,
Sylvain RAUCH Jacky WAGNER
Élus : 15
Élus en fonction : 14
Élus présents : 9
Absent avec procuration : 4
Absent excusé :1
Secrétaire de séance Pascaline HAMM
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM, Sylvie BARON, Pascaline HAMM, Bernard HOUPERT, Monique MERKLING, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL.
Absent excusé : Damien LACOURT
Absents avec procurations : Clarisse FREYSZ à Pascaline HAMM / Hubert HOELTZEL à Josette PRIM / Laurent STOCK à Sylvie BARON / Frédéric WANNER à Bernard HOUPERT
21/2023: DÉSIGNATION COMMISSION AVANT RELOCATION DES BAUX DE CHASSE et CONSULTATION DES PROPRIÉTAIRES
Adoptions à l’unanimité
22 /2023 EMBAUCHE 2023 DE SAISONNIERS
Adoptée à l’unanimité
La secrétaire de séance Le Maire,
Pascaline HAMM Jacky WAGNER
Élus en fonction : 14
Élus présents :12
Élus absents avec procurations : 2
Élus absents : /
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Sylvie BARON, , Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Monique MERKLING Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Frédéric WANNER
Absent : /
Absents avec procurations : Laurent STOCK, à Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ à Pascaline HAMM
Secrétaire de séance : Bernard HOUPERT
18 2023 délibération demande de subvention hofnàmme
Mise en place de la signalétique bilingue à travers les Hofnàmme sur les maisons du village et des portiques bilingues aux couleurs du blason de la commune.
Adoptée à l’unanimité
19/ 2023 Approbation du renouvellement de la convention relative à l’adhésion à la plateforme mutualisée de dématérialisation « Alsace Marchés Publics »
Adoptée à l’unanimité
20/ 2023 ASSURANCE STATUTAIRE / MANDAT D’ETUDE
Adoptée à l’unanimité
La secrétaire de séance Le Maire,
Bernard HOUPERT Jacky WAGNER
Élus en fonction : 14 Élus présents :12 Élus absents avec procurations :2
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Laurent STOCK. Frédéric WANNER
Absent : /
Absents avec procurations : Hubert HOELTZEL à Josette PRIM, Monique MERKLING à Frédéric WANNER
Secrétaire de séance : Josette PRIM
08/2023 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Après délibération, Approuvé à l’unanimité à 14 voix pour .
09/2023 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2022
Après délibération, Approuvé à l’unanimité
10/2023 FIXATION DES TAUX IMPÔTS LOCAUX COMMUNAUX
Après délibération, Approuvée à l’unanimité
11/ 2023 VOTE DU BUDGET PRIMITIF pour l’année 2023
Après délibération, Approuvé à l’unanimité
12/2023 Application de la fongibilité
Après délibération, Approuvée à l’unanimité
13/2023 Dérogation au prorata-temporis pour l’amortissement des comptes 24xx
Après délibération, Approuvée à l’unanimité
14/2023 Délibération approuvant adoption de l’accord collectif local sur le télétravail signé à l’unanimité par les organisations syndicales représentatives pour les collectivités et établissements publics de moins de 50 agents
Après délibération, Approuvé à l’unanimité
15/2023 : Délibération approuvant le contrat de territoire ouest alsace Saverne Molsheim avec la Collectivité Européenne d’Alsace.
Après délibération, Approuvé à la majorité à 13 voix pour 1 abstention 0 voix contre
16/2023 Validation du choix du prestataire en charge du remplacement en éclairage led du parc luminaire
Après délibération, Approuvé à l’unanimité
17/2023 Délibération de dénomination d’une place publique du village
Après délibération, Approuvée à la majorité des membres du CM
La secrétaire de séance Le Maire,
Josette PRIM Jacky WAGNER
Élus en fonction : 14
Élus présents :11
Élus absents avec procurations : 3
Sous la Présidence de Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM, Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Monique MERKLING, Sylvain RAUCH, Laurent STOCK.
Absent : /
Absents avec procurations : Frédéric WANNER à Bernard HOUPERT, Josette PRIM à Monique MERKLING, Julien RIEHL à Pascaline HAMM
Secrétaire de séance : Pascaline HAMM
06/2023 Rénovation et modernisation de l’éclairage public contribuant à l’économie d’énergie.
Validation du projet pour solliciter une dotation au titre du FONDS VERT 2023 et autres subventions
Demande de subvention au FONDS VERT
07/2023 ; Implanter des jachères apicoles pour les insectes pollinisateurs
Validation du projet pour solliciter une subvention au titre du FONDS VERT 2023
.
JANVIER 2023
Élus en fonction : 14
Élus présents : 12
Élus absents avec procuration : 2
Élus absents
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM, Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Laurent STOCK, Frédéric WANNER.
Absent : /
Absents avec procurations : Hubert HOELTZEL à Josette PRIM, Monique MERKLING à Frédéric WANNER
Secrétaire de séance / Damien LACOURT
01/2023 Délibération ; Autorisation de liquidation de dépenses d’investissement
Voté à l’unanimité
02 2023. Approbation Validation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de Quatzenheim
Voté à l’unanimité
03 2023 Changement de la durée hebdomadaire de service de 20 à 35 h adjoint technique , suppression de poste 20h et création de poste 35h adjoint technique.
Voté à l’unanimité
04 2023 Approbation du devis validant les travaux de diagnostic urbain et l’étude du contexte routier du croisement des 4 vents ;
Voté à l’unanimité
05 2023 Modification des statuts du SIVOM ACKERLAND (RPI)
Voté à l’unanimité
Le secrétaire de séance Le Maire,
Damien LACOURT Jacky WAGNER
DECEMBRE 2022
Élus en fonction : 14
Élus présents : 11
Élus absents avec procuration : 3
Élus absents :
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Laurent STOCK, Frédéric WANNER.
Absent : /
Absents avec procurations : Monique MERKLING à Frédéric WANNER, Josette PRIM à Hubert HOELTZEL, Philippe ADAM à Damien LACOURT.
Désignation du secrétaire de séance : Sylvain RAUCH
23/2022 Réaménagement et sécurisation du carrefour des quatre vents Validation du projet pour solliciter une subvention au titre de la DETR 2023 et autres
Approbation à l’unanimité
24/2022 Rénovation et modernisation de l’éclairage public contribuant à l’économie d’énergie Validation du projet pour solliciter une dotation au titre de la DETR (Dotations d’Équipement des Territoires Ruraux) 2023 et autres subventions.
Approbation à l’unanimité
25/2022 Validation du choix du prestataire pour la réalisation d’une étude énergétique des bâtiments publics
Approbation à l’unanimité
Le secrétaire de séance Le Maire,
Jacky WAGNER