PV délibérations / consultables en mairie dans un registre papier
Élue absente avec procurations : 1
Élue absente : / 1
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Élus en fonction : 14 Élus présents :12
Absente : Monique MERKLING : / Absente avec procuration : Pascaline HAMM à Clarisse FREYSZ
Présents : Philippe ADAM, Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Hubert HOELTZEL, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Laurent STOCK, Frédéric WANNER
Secrétaire de séance ; Laurent STOCK
16/2025 Validation finale de l’achat des parcelles pour la réalisation de la piste cyclable et autorisation au maire pour signer un devis pour un partenariat avec une structure qui s’occuperait de recueillir les accords amiables des propriétaires des parcelles
Adoptée à l’unanimité
Le secrétaire de séance Le Maire,
Jacky WAGNER
Élus absents avec procurations : 4
Élus en fonction : 14 Élus présents :10
Élus absents : / 0
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents , Sylvie BARON, , Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Frédéric WANNER
Absent excusé : 0 / Absents avec procuration : Laurent STOCK à Bernard HOUPERT, Clarisse FREYSZ à Julien RIEHL / Philippe ADAM à Damien LACOURT / Monique MERKLING à Josette PRIM.
Secrétaire de séance ; Julien RIEHL
10 2025 autorisation signer avenant actes légalité télétransmission actes marchés publics
Adoptée à l’unanimité
11 2025 convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage aménagement en traverse des RD avec la CEA
Adoptée à l’unanimité
12 2025 redevance pour l’occupation du domaine public RODP par les ouvrages de distribution électricité
Adopté à l’unanimité
13 2025 montant modalités redevance occupation provisoire du domaine public chantiers de travaux Réseaux électricité RODP provisoires)
Adoptée à l’unanimité
14 2025 fin convention CDP MEDIALINE sucette planimètre mobilier urbain route de Hurtigheim
Adoptée à l’unanimité
15 2025 Délibération permettant au maire l’embauche de jeunes pour des jobs d’été
Adoptée à l’unanimité
Élus en fonction : 14
Élus présents : 9 puis 10
Élus absents avec procurations : 3
Élus absents : 2 puis 1
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM qui arrive au point 2 , Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Damien LACOURT, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Laurent STOCK,
Absente excusée : Monique MERKLING: / Absents avec procurations : Bernard HOUPERT à Jacky WAGNER, Frédéric WANNER à Josette PRIM. Hubert HOELTZEL à Clarisse FREYSZ
Secrétaire de séance ; Pascaline HAMM
06 2025 Attributions marché 012025 Carrefour RD228 RD30 lot 1 et 2
Adoptée à l’unanimité
07 2025 CFU 08 2025 affectation du résultat
Adoptée à l’unanimité
09 2025 VOTE DES TAUX 10 2025 VOTE BUDGET 11 2025 FONGIBILITÉ DU MAIRE
Adopté à l’unanimité
Élus en fonction : 14
Élus présents :11
Élus absents avec procurations : 1
Élus absents : 2
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Sylvie BARON, Pascaline HAMM, Bernard HOUPERT Monique MERKLING, Damien LACOURT, Josette PRIM qui est arrivée à la délibération 05 2025 , Julien RIEHL , Sylvain RAUCH, Laurent STOCK, Frédéric WANNER.
Absents avec procurations/ Clarisse FREYSZ à Laurent STOCK
Absente excusée :
Absents ; Hubert HOELTZEL Philippe ADAM,
Secrétaire de séance ; Sylvain RAUCH
02 2025 revalorisations RIFSEEP et ajout catégorie B
Adoptée à l’unanimité
03 2025 mise en place des lignes directrices de gestion LDG
Adoptée à l’unanimité
04 2025 achat parcelles route de Dossenheim
Adopté à l’unanimité
05 2025 Acquisition à titre gracieux de 4 parcelles appartenant à l’association foncière de Quatzenheim
Adoptée à l’unanimité
+ Délais d’attente aux urgences : Motion au soutien des pompiers SIS 67 adoptée
Élus en fonction : 14
Élus présents :10
Élus absents avec procurations : 3
Élus absents : 1
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM, Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Damien LACOURT, ,Josette PRIM, Julien RIEHL , Sylvain RAUCH, , Frédéric WANNER.
Absents avec procurations : Hubert HOELTZEL, à Josette PRIM, Bernard HOUPERT à Frédéric WANNER, Laurent STOCK à Clarisse FREYSZ
Absente excusée : Monique MERKLING,
Absent ;
Secrétaire de séance ; Pascaline HAMM
01/ 2025 Solidarité avec la population de Mayotte, Dons .
Adopté à l’unanimité
Élus en fonction : 14
Élus présents :11
Élus absents avec procurations : 3
Élus absents : /
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM, Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, , Hubert HOELTZEL Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, , Frédéric WANNER
Absente excusée :
Absents avec procurations : Laurent STOCK à Clarisse FREYSZ, Julien RIEHL à Pascaline HAMM. Monique Merkling à Josette PRIM
Secrétaire de séance ; Frédéric WANNER
25 2024 Application de la fongibilité maire 2024
26/2024 Délibération décision modificative numéro 1
Adopté à l’unanimité
27/2024 Agents recenseurs recensement 2025 rémunération d’1 agent de la commune en forfait heures complémentaires.
Adopté à l’unanimité
28/2024 Réalisation de travaux de pavage et de récupération des eaux NETde pluie à l’arrière de la salle des fêtes demande de subvention à la CEA au titre du fond communal Alsace.
Adopté à l’unanimité
29/2024 Création d’emploi sur grade rédacteur territorial et nomination dans le cadre d’une promotion interne su ce grade.
Adopté à l’unanimité
30/2024 Suppression de poste au grade adjoint administratif dans le cadre d’une promotion de carrière par voie de promotion interne dérogatoire
Adopté à l’unanimité
Le secrétaire de séance Le Maire,
Jacky WAGNER
Élus en fonction : 14
Élus présents :9
Élus absents avec procurations : 3
Élus absents excusés : 2
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents ; Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL Bernard HOUPERT, Damien LACOURT , Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Laurent STOCK.
Absents excusés : Damien LACOURT, Monique MERKLING.
Absents avec procuration : Philippe ADAM à, Laurent STOCK, Josette PRIM à Hubert HOELTZEL, Frédéric WANNER à Bernard HOUPERT.
Secrétaire de séance : Laurent STOCK
• 23 2024 Réaménagement et sécurisation du carrefour des 4 vents Validation du projet pour solliciter une subvention au titre de la DETR Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux et DSIL Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2025
Adopté à l’unanimité
- 24 2024 Réaménagement et sécurisation du carrefour des 4 vents Validation du projet pour une demande de subvention au titre des amendes de police 2025
Adopté à l’unanimité
Le secrétaire de séance Le Maire,
Jacky WAGNER
Élus présents :10
Élus absents avec procurations : 4
Élus absents : /
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM, Pascaline HAMM, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Monique MERKLING, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Frédéric WANNER
Absent : /
Absents avec procuration : Sylvie BARON à Jacky WAGNER, Clarisse FREYSZ à Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL à Josette PRIM, Laurent STOCK à Julien RIEHL.
Secrétaire de séance : Philippe ADAM
20/2024 Adoption de l’avenant n°1 portant sur la modification de la convention financière du 19 juin 2013 entre la commune et le SDIS
Adopté à l’unanimité
- Manque chiffrages complet sur la part éclairage , point remis à un prochain conseil , Réaménagement et sécurisation du carrefour des 4 vents Validation du projet pour solliciter une subvention au titre de la DETR Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux et DSIL Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2025
- Manque chiffrages complet sur la part éclairage , point remis à un prochain conseil / Réaménagement et sécurisation du carrefour des quatre vents : demande de subvention au titre des amendes de police 2025
21 2024 Création d’une réserve communale de sécurité civile selon la loi du 13 août 2004
Adopté à l’unanimité
Le secrétaire de séance Le Maire,
Jacky WAGNER
Élus en fonction : 14
Élus présents :13
Élus absents avec procurations : 1
Élus absents : /
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM, Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Monique MERKLING, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Laurent STOCK, Frédéric WANNER
Absent : /
Absent avec procuration : Laurent STOCK à Clarisse FREYSZ,
Secrétaire de séance : Pascaline HAMM
PAS DE POINT A DÉLIBÉRATION CETTE SÉANCE
La secrétaire de séance Le Maire,
Jacky WAGNER
Élus en fonction : 14 Élus présents :11 Élus absents avec procurations : 3
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM arrivé au point 3 délibération 15/2024 , Clarisse FREYSZ , Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL, Monique MERKLING, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Laurent STOCK, Frédéric WANNER
Absent : / Absents avec procurations : Damien LACOURT à Pascaline HAMM, Sylvie BARON à Laurent STOCK , Bernard HOUPERT à Jacky WAGNER Secrétaire de séance : Hubert HOELTZEL
- Maitrise d’ouvrage déléguée à la communauté de communes pour la piste cyclable entre Quatzenheim et Wiwersheim
Adoption à l’unanimité
- Délibération dispositif subvention amendes de police CEA pour la création d’un parking au carrefour et mise en domaine public de ces parcelles
- Délibération relative à l’adhésion au nouveau dispositif de sauvegarde de l’habitat patrimonial intercommunal
Adoption à l’unanimité
- Adhésion Mission d’accompagnement intercommunal pour le recouvrement des RODP Redevances réseaux non collectées
Adoption à l’unanimité
- Parking stradim au niveau du 1 rte furdenheim, régularisation acquisition parcelle au nom de la commune et passage en domaine public zone bleue
Adoption à l’unanimité
- Contrat de Présence Postale APC nouvelle convention
Adoption à l’unanimité
- Embauches en Contrats jobs d’été 2024
Adoption à l’unanimité
Elus en fonction : 14
Élus présents :11
Élus absents avec procurations : 3
Élus absents : /
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Laurent STOCK, Frédéric WANNER
Absent : /
Absents avec procurations : Sylvie BARON à Laurent STOCK , Monique MERKLING à Josette PRIM , Hubert HOELTZEL à Jacky WAGNER
Secrétaire de séance : Clarisse FREYSZ
- Fixation des montants des subventions accordées aux associations ;
Adoption à l’unanimité
- Choix d’un nom de voirie dans le cadre de l’adressage des rues de la commune ;
Adoption à l’unanimité
- Achat d’un bon cadeau pour remercier un habitant pour service rendu ;
Adoption à 13 voix pour et 1 abstention
Élus en fonction : 14
Élus présents :12
Élus absents avec procurations : 2
Élus absents : /
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM, Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL, Damien LACOURT, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Laurent STOCK, Frédéric WANNER
Absent : /
Absents avec procurations : Monique MERKLING à Josette PRIM , Bernard HOUPERT à Frédéric WANNER
Secrétaire de séance : Damien LACOURT
05 2024 / COMPTE ADMINISTRATIF et AFFECTATION DU RÉSULTAT / 06 2024 / ADOPTION DU COMPTE DE GESTION
Adoption à l’unanimité
07 2024 / FIXATION DES TAUX IMPÔTS LOCAUX COMMUNAUX / 08 2024 / VOTE BUDGET PRIMITIF 2024
Adoption à l’unanimité
09 2024 / CHANGEMENT DE 2 JEUX A L’AIRE DE JEUX, CHOIX DU PRESTATAIRE
Adoption à l’unanimité
Le secrétaire de séance Le Maire,
Jacky WAGNER
Élus en fonction : 14
Élus absents avec procuration : 3
Élus présents : 11
Élus absents :
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM, Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL Bernard HOUPERT Monique MERKLING, Damien LACOURT, Josette PRIM, Frédéric WANNER./
Absents avec procuration : Sylvain RAUCH et Laurent STOCK
Et Julien Riehl qui quitte la réunion à 21h15
Secrétaire de séance / Sylvie BARON
01 2024 Finalisation du projet d’aménagement du carrefour des 4 vents choix du maitre d’œuvre et déclenchement de demande de dotations
Adoption à l’unanimité
02 2024 Adhésion Assurance Statutaire-PetitMarche-2024-2027
Adoption à l’unanimité
03 2024 quart budget n-1 articles investissement
Adoption à l’unanimité
04 2024 Mise en place de zones d’accélération des énergies renouvelables ENR (Zaenr)
Adoption à l’unanimité
La secrétaire de séance Le Maire,
Jacky WAGNER
Élus : 15
Élus en fonction : 14
Élus présents : 14
Absents avec procurations : /
Absent excusé :/
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Secrétaire de séance : Frédéric Wanner
Présents : Philippe ADAM, Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Monique MERKLING, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Laurent STOCK, Frédéric WANNER.
Absent excusé : /
Absents avec procurations
30/2023 Attribution de la prime pouvoir d’achat pour les fonctionnaires
Adoption à l’unanimité
31/2023 Revalorisation de la participation employeur au titre de la complémentaire santé et prévoyance sauvages
Adoption à l’unanimité
32/2023 Attribution d’une aide à un habitant
Adoption à l’unanimité
Les présentes délibérations peuvent faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de leur publicité légale , registre PV papier de la séance DÉLIBÉRATIONS consultable en mairie, , d’un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Strasbourg, ou d’un recours gracieux auprès de la Commune de QUATZENHEIM, étant précisé que celle-ci dispose alors d’un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu’elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au tribunal administratif dans un délai de deux mois. Conformément aux termes de l’article R. 421-7 du Code de justice administrative, les personnes résidant outre-mer et à l’étranger disposent d’un délai supplémentaire de distance de respectivement un et deux mois pour saisir le Tribunal.
Élus : 15
Élus en fonction : 14
Élus présents : 10
Absents avec procurations : 4
Absent excusé :/
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Josette PRIM, Laurent STOCK, Frédéric WANNER,
Absent excusé : /
Absents avec procurations : Philippe ADAM à Clarisse FREYSZ, Monique MERKLING à Josette PRIM, Sylvain RAUCH à Laurent STOCK , Julien RIEHL à Jacky WAGNER
Secrétaire de séance : Laurent STOCK
28 2023 Convention gré à gré 2024 2033 Bail de chasse communal pour la période 2024-2033 : Location chasse lot n 1 et reversement argent de la chasse à l’association foncière de Quatzenheim.
Adoption à l’unanimité
29/2023 Demande d’autorisation pour encaissement d’un chèque suite dépôts sauvages
Adoption à l’unanimité
DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL de QUATZENHEIM du 11 OCTOBRE 2023
Élus : 15
Élus en fonction : 14
Élus présents : 11
Absents avec procurations : 3
Absent excusé /
Secrétaire de séance : Josette PRIM
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Monique MERKLING, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Laurent STOCK,
Absent excusé : /
Absents avec procurations : Frédéric WANNER à Bernard HOUPERT / à Sylvie BARON à Laurent STOCK / Julien RIEHL à Jacky WAGNER
26 2023 étude de faisabilité d’un projet de résidence séniors
Adoption à l’unanimité
27 2023 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la chorale Vocalia (semaine alsacienne)
Adoption à l’unanimité
Élus : 15
Élus en fonction : 14
Élus présents : 11
Absent avec procuration : 3
Absent excusé
Secrétaire de séance : Sylvain RAUCH
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM, Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ Pascaline HAMM, Bernard HOUPERT, Monique MERKLING, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Frédéric WANNER
Absent excusé : /.
Absents avec procurations : Damien LACOURT,: à Pascaline HAMM / Hubert HOELTZEL à Josette PRIM / Laurent STOCK à Sylvie BARON /
23 /2023 Renouvellement contrats de location du terrain de football auprès des propriétaires
Adoption à l’unanimité
24 /2023 Achat d’une parcelle de terrain jouxtant la route de Wiwersheim
Adoption à l’unanimité
25/2023 Demande d’autorisation pour encaissement d’un chèque suite à un sinistre
Adoption à l’unanimité
La secrétaire de séance Le Maire,
Sylvain RAUCH Jacky WAGNER
Élus : 15
Élus en fonction : 14
Élus présents : 9
Absent avec procuration : 4
Absent excusé :1
Secrétaire de séance Pascaline HAMM
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM, Sylvie BARON, Pascaline HAMM, Bernard HOUPERT, Monique MERKLING, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL.
Absent excusé : Damien LACOURT
Absents avec procurations : Clarisse FREYSZ à Pascaline HAMM / Hubert HOELTZEL à Josette PRIM / Laurent STOCK à Sylvie BARON / Frédéric WANNER à Bernard HOUPERT
21/2023: DÉSIGNATION COMMISSION AVANT RELOCATION DES BAUX DE CHASSE et CONSULTATION DES PROPRIÉTAIRES
Adoptions à l’unanimité
22 /2023 EMBAUCHE 2023 DE SAISONNIERS
Adoptée à l’unanimité
La secrétaire de séance Le Maire,
Pascaline HAMM Jacky WAGNER
Élus en fonction : 14
Élus présents :12
Élus absents avec procurations : 2
Élus absents : /
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Sylvie BARON, , Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Monique MERKLING Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Frédéric WANNER
Absent : /
Absents avec procurations : Laurent STOCK, à Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ à Pascaline HAMM
Secrétaire de séance : Bernard HOUPERT
18 2023 délibération demande de subvention hofnàmme
Mise en place de la signalétique bilingue à travers les Hofnàmme sur les maisons du village et des portiques bilingues aux couleurs du blason de la commune.
Adoptée à l’unanimité
19/ 2023 Approbation du renouvellement de la convention relative à l’adhésion à la plateforme mutualisée de dématérialisation « Alsace Marchés Publics »
Adoptée à l’unanimité
20/ 2023 ASSURANCE STATUTAIRE / MANDAT D’ETUDE
Adoptée à l’unanimité
La secrétaire de séance Le Maire,
Bernard HOUPERT Jacky WAGNER
Élus en fonction : 14 Élus présents :12 Élus absents avec procurations :2
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Laurent STOCK. Frédéric WANNER
Absent : /
Absents avec procurations : Hubert HOELTZEL à Josette PRIM, Monique MERKLING à Frédéric WANNER
Secrétaire de séance : Josette PRIM
08/2023 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Après délibération, Approuvé à l’unanimité à 14 voix pour .
09/2023 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2022
Après délibération, Approuvé à l’unanimité
10/2023 FIXATION DES TAUX IMPÔTS LOCAUX COMMUNAUX
Après délibération, Approuvée à l’unanimité
11/ 2023 VOTE DU BUDGET PRIMITIF pour l’année 2023
Après délibération, Approuvé à l’unanimité
12/2023 Application de la fongibilité
Après délibération, Approuvée à l’unanimité
13/2023 Dérogation au prorata-temporis pour l’amortissement des comptes 24xx
Après délibération, Approuvée à l’unanimité
14/2023 Délibération approuvant adoption de l’accord collectif local sur le télétravail signé à l’unanimité par les organisations syndicales représentatives pour les collectivités et établissements publics de moins de 50 agents
Après délibération, Approuvé à l’unanimité
15/2023 : Délibération approuvant le contrat de territoire ouest alsace Saverne Molsheim avec la Collectivité Européenne d’Alsace.
Après délibération, Approuvé à la majorité à 13 voix pour 1 abstention 0 voix contre
16/2023 Validation du choix du prestataire en charge du remplacement en éclairage led du parc luminaire
Après délibération, Approuvé à l’unanimité
17/2023 Délibération de dénomination d’une place publique du village
Après délibération, Approuvée à la majorité des membres du CM
La secrétaire de séance Le Maire,
Josette PRIM Jacky WAGNER
Élus en fonction : 14
Élus présents :11
Élus absents avec procurations : 3
Sous la Présidence de Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM, Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Monique MERKLING, Sylvain RAUCH, Laurent STOCK.
Absent : /
Absents avec procurations : Frédéric WANNER à Bernard HOUPERT, Josette PRIM à Monique MERKLING, Julien RIEHL à Pascaline HAMM
Secrétaire de séance : Pascaline HAMM
06/2023 Rénovation et modernisation de l’éclairage public contribuant à l’économie d’énergie.
Validation du projet pour solliciter une dotation au titre du FONDS VERT 2023 et autres subventions
Demande de subvention au FONDS VERT
07/2023 ; Implanter des jachères apicoles pour les insectes pollinisateurs
Validation du projet pour solliciter une subvention au titre du FONDS VERT 2023
.
JANVIER 2023
Élus en fonction : 14
Élus présents : 12
Élus absents avec procuration : 2
Élus absents
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Philippe ADAM, Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Josette PRIM, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Laurent STOCK, Frédéric WANNER.
Absent : /
Absents avec procurations : Hubert HOELTZEL à Josette PRIM, Monique MERKLING à Frédéric WANNER
Secrétaire de séance / Damien LACOURT
01/2023 Délibération ; Autorisation de liquidation de dépenses d’investissement
Voté à l’unanimité
02 2023. Approbation Validation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de Quatzenheim
Voté à l’unanimité
03 2023 Changement de la durée hebdomadaire de service de 20 à 35 h adjoint technique , suppression de poste 20h et création de poste 35h adjoint technique.
Voté à l’unanimité
04 2023 Approbation du devis validant les travaux de diagnostic urbain et l’étude du contexte routier du croisement des 4 vents ;
Voté à l’unanimité
05 2023 Modification des statuts du SIVOM ACKERLAND (RPI)
Voté à l’unanimité
Le secrétaire de séance Le Maire,
Damien LACOURT Jacky WAGNER
DECEMBRE 2022
Élus en fonction : 14
Élus présents : 11
Élus absents avec procuration : 3
Élus absents :
Sous la Présidence de M. le Maire, Jacky WAGNER
Présents : Sylvie BARON, Clarisse FREYSZ, Pascaline HAMM, Hubert HOELTZEL, Bernard HOUPERT, Damien LACOURT, Sylvain RAUCH, Julien RIEHL, Laurent STOCK, Frédéric WANNER.
Absent : /
Absents avec procurations : Monique MERKLING à Frédéric WANNER, Josette PRIM à Hubert HOELTZEL, Philippe ADAM à Damien LACOURT.
Désignation du secrétaire de séance : Sylvain RAUCH
23/2022 Réaménagement et sécurisation du carrefour des quatre vents Validation du projet pour solliciter une subvention au titre de la DETR 2023 et autres
Approbation à l’unanimité
24/2022 Rénovation et modernisation de l’éclairage public contribuant à l’économie d’énergie Validation du projet pour solliciter une dotation au titre de la DETR (Dotations d’Équipement des Territoires Ruraux) 2023 et autres subventions.
Approbation à l’unanimité
25/2022 Validation du choix du prestataire pour la réalisation d’une étude énergétique des bâtiments publics
Approbation à l’unanimité
Le secrétaire de séance Le Maire,
Jacky WAGNER