CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira
Le lundi 16 décembre 2024 à 20 h 00
à la SALLE du CONSEIL en MAIRIE
- Paroles aux habitants
- Approbation compte rendu du 4 septembre et du 30 octobre 2024 ;
- Désignation du secrétaire de séance ;
- Délibération application fongibilité du maire virements de crédits sauf pour le chapitre 012 et les chapitres d’ordre pour l’exercice en cours
- Délibération décision modificative n°1 pour :
- Insuffisances au chapitre 13 pour 2 subventions ; accès PMR 2021 1379 € et LED 2023 6849 € travaux non amortissables et neutralisations budgétaires
- Travaux rue des seigneurs enfouissements câbles orange (délibération 29/2017) part amortissable 7077 € sur 1 an il faut créditer les chapitres 042 dépenses de fonctionnement et chapitre 040 recettes d’investissements
- Fixation tarif TLPE 2025
- Recensement 2025
- Travaux d’aménagement de la voirie de la partie arrière de la salle des fêtes. Autorisation de solliciter une subvention auprès de la CEA au titre du Fond communal Alsace ;
- Validation de l’étude socio-économique sur les séniors réalisée par le COMPAS et décision diffusion de cette dernière ;
- Validation du règlement de réserve communale de sécurité civile ;
- Suppression du poste d’adjoint administratif (délibération)
- Création d’un poste de rédacteur territorial ;(délibération)
- Divers
- Retour sur la réunion avec les propriétaires concernant la future piste cyclable entre Quatzenheim et Wiwersheim et suite du projet ;
- Proposition de soutenir financièrement les habitants dans leurs projets de plantation d’arbres fruitiers ;
- Cérémonie des vœux 4 janvier 2025….
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Le Maire
Jacky WAGNER