Lundi 30 mars 2026 à 20h
ORDRE DU JOUR
- Paroles aux habitants
- Désignation Secrétaire de Séance
- Commission des finances, du budget et du développement économique.
- Commission Urbanisme
- Comité consultatif vie au village te participation citoyenne
- Comité consultatif ; circulation, mobilité et sécurité.
- Comité consultatif ; Culture et Patrimoine
- Comité consultatif ; Environnement et écologie.
- Comité consultatif ; enfants, jeunes et séniors.
- Comité consultatif ; habitat, urbanisme.
- Proposition 12 noms pour les commissaires titulaires et 12 suppléants (conseillers et contribuables) Commission Communale des Impôts Directs CCID à envoyer à la DGFIP.
- Commission CAO Appels d’Offres (marchés) / CDSP (Délégation de Service public) en plus du maire, président, élection de 3 titulaires et 3 Suppléants (scrutin de liste).
- Assistant de prévention
- Correspondant Défense
- Délégué–e de contrôle des listes électorales
- Délégués Association Foncière 3 titulaires 2 suppléants à envoyer à laChambre d’Agriculture du Bas-Rhin qui proposera sa liste.
- Désignation Délégué SDEA (Eau potable et assainissement)
- 1 membre délégué EPFL, l’Établissement Public Foncier Local, et 1 suppléant.
- 2 Délégués SIVOM RPI + 2 suppléants.
- Divers :
- Reméandrage Souffel
- …
Le Maire
Jacky WAGNER
ÉLECTION MAIRE ADJOINTS
Conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales, J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance publique en Salle du Conseil à la Mairie
Samedi 21 mars 2026 à 10 h 30
Cette séance aura pour objet
L’installation du Conseil municipal et l’élection du Maire et des Adjoints,
ORDRE DU JOUR
- Désignation Secrétaire de Séance
- Installation du nouveau Conseil Municipal
- Élection du Maire
- Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
- Élection des Adjoints au Maire (scrutin de liste paritaire)
- Désignation du Conseiller communautaire titulaire : (Maire) et du conseiller suppléant
(1er adjoint) auprès de l’Intercommunalité Kochersberg-Ackerland
- Lecture de la charte de l’élu local et remise à chaque élu d’une copie de cette charte
et du chapitre CGCT (conditions d’exercice des mandats locaux)
Fixation des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
Accord pour l’envoi dématérialisé des convocations aux réunions du conseil municipal
Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira
Le lundi 09 mars 2026 à 20 h
à la SALLE du CONSEIL en MAIRIE
- Paroles aux habitants ;
- Désignation du secrétaire de séance ;
- Approbation compte rendu du 02 février
- Adoption du COMPTE FINANCIER UNIQUE CFU 2025
- Affectation du résultat de 2025
- Vote du Budget primitif 2026 avec fongibilité comptable du maire sur l’exercice 2026
- Vote des taux (impôts locaux communaux) 2026
Divers
… Point entretien cimetière par l’association la main verte en 2026 ?
Le lundi 02 février 2026 à 20 h 00
à la SALLE du CONSEIL en MAIRIE
Et, je vous prie de bien vouloir y participer
ORDRE DU JOUR
- Paroles aux habitants
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation compte rendu du 15 décembre 2025.
- Délibération actant l’autorisation de liquidation de dépenses d’investissement (quart budget N-1).
- Présentation pour approbation du devis validant les travaux d’installation d’un nouveau système de sécurité incendie à la salle des fêtes et la participation financière à ces travaux par l’Association Culturelle de Quatzenheim.
- Divers :
- Création d’un groupe de travail pour préparer la cérémonie du 8 mai 2026
- Point sur les prochaines élections municipales
- Information du SIVOM concernant le RPI
…
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira
Le lundi 15 décembre 2025 à 20 h 00
à la SALLE du CONSEIL en MAIRIE
- Paroles aux habitants ;
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation compte rendu du 30 octobre 2025.
- Adhésion à la convention de participation risque santé du centre de gestion du Bas-Rhin pour la période 2026-2031 et choix de la participation employeur.
- Convention relative à la gestion des chats errants avec une association de protection animale.
- ASA – Autorisations spéciales d’absence pour le personnel, régime des ASA, conditions d’attribution.
- Présentation des créances irrécouvrables / Admission en non-valeurs.
- Prix d’une tombe enfant à ajouter au règlement du cimetière.
- Divers
- Point finances par chapitres du budget 2025
- Stolpersteine
- ALCOME
- Cérémonie des vœux le 17/01/2026
- ….
Le Maire
Jacky WAGNER