convocation / ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira              j                                                         

Le lundi 12 mai 2025 à 20h

à la SALLE du CONSEIL en MAIRIE

Et, je vous prie de bien vouloir y participer

ORDRE DU JOUR

  1. Paroles aux habitants ;
  2. Désignation du secrétaire de séance ;
  3. Approbation compte rendu du 3 avril 2025 ;
  4. Autorisation de signer l’avenant N°2 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité – Marchés Publics. (Délibération).
  5. Délibération pour permettre au maire de signer la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de d’aménagement en traverse d’agglomération Carrefour RD n° 30 avec RD n° 228 à Quatzenheim avec la CEA.
  6. Délibération fixant le montant de la redevance pour l’occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages de distribution d’électricité.
  7.  Délibération fixant le montant et les modalités de la redevance d’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux (RODP provisoires) sur le réseau électrique
  8. Délibération pour mettre fin à la convention liant la commune à la société « société nouvelle de création et diffusion publicitaires » CDP – MEDIALINE concernant la sucette planimètre mobilier urbain qui se trouve route de Hurtigheim.
  9. Délibération permettant au maire l’embauche de jeunes pour des jobs d’été
  10. Divers
  11. Colis des aînés
  12. Achat de pièges pour combattre le frelon asiatique

 

                                                  Le Maire

                                                         Jacky WAGNER   

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