CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira j
Le lundi 12 mai 2025 à 20h
à la SALLE du CONSEIL en MAIRIE
Et, je vous prie de bien vouloir y participer
- Paroles aux habitants ;
- Désignation du secrétaire de séance ;
- Approbation compte rendu du 3 avril 2025 ;
- Autorisation de signer l’avenant N°2 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité – Marchés Publics. (Délibération).
- Délibération pour permettre au maire de signer la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de d’aménagement en traverse d’agglomération Carrefour RD n° 30 avec RD n° 228 à Quatzenheim avec la CEA.
- Délibération fixant le montant de la redevance pour l’occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages de distribution d’électricité.
- Délibération fixant le montant et les modalités de la redevance d’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux (RODP provisoires) sur le réseau électrique
- Délibération pour mettre fin à la convention liant la commune à la société « société nouvelle de création et diffusion publicitaires » CDP – MEDIALINE concernant la sucette planimètre mobilier urbain qui se trouve route de Hurtigheim.
- Délibération permettant au maire l’embauche de jeunes pour des jobs d’été
- Divers
- Colis des aînés
- Achat de pièges pour combattre le frelon asiatique
Le Maire
Jacky WAGNER